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Marques déposées par l'association loi 1901 TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT
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atee ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT Club C2E
Marque enregistrée - Marque en vigueur

atee ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT Club C2E
ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT

Numéro de dépôt :
4453419
Date de dépôt :
15/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2028
atee ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT Club C2E de TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque atee ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT Club C2E

Déposée par voie électronique le 15 mai 2018 par l'association loi 1901 TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « atee ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT Club C2E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est l'association loi 1901 TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT domicilié(e) 47 avenue Laplace - 94117 - arcueil cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT, Madame Christiane Senicourt domicilié(e) 47 avenue Laplace - 94117 - Arcueil cedex - France.

La marque atee ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT Club C2E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4453419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque atee ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT Club C2E arrivera à expiration en date du 15 mai 2028.

TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : stockage-énergie , ATEE Club Association Technique Energie Environnement Power to Gas , énergie Plus , PRO-SMEn , PRO-REFEI , FEE BAT , EEPPEE , FEE Bat Formation aux Économies d'Énergie des entreprises et artisans du Bâtiment , ATEE Club Association Technique Energie Environnement Pyrogazéification


ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT - 47 avenue Laplace - 94117 - arcueil cedex - France


ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ENVIRONNEMENT, Madame Christiane Senicourt - 47 avenue Laplace - 94117 - Arcueil cedex - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Inscription le 18 mai 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°787173 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-05-18

Gestion des affaires commerciales ;

Formation ; organisation et conduite de colloques ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs).